|
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION :
La consultation du site www.atelierdespates.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes " le site " ou " les sites " désignent ci-après le site Internet de la Société L'Atelier des Pâtes située à ILLZACH (68).
La marque L'Atelier des Pâtes est déposée auprès de l’INPI, le site atelierdespates.fr est la propriété de la SARL L'Atelier des Pâtes. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
|
|
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société L'Atelier des Pâtes.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
|
|
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les prix indiqués sur le site sont en €uros T.T.C., frais de livraison en sus pour les particuliers, et, en €uros H.T. pour les professionnels.
Toute commande de buffet, cocktail, coffret repas ou plus généralement de prestation traiteur, n’est valable qu’après paiement d'un acompte de 30% adressé à l’Atelier des Pâtes, ou remis au point de vente :
Au Village Italien,
34 rue Henriette
68100 Mulhouse
Tel: 03 89 56 27 72
Fax: 03 89 66 58 10
Les clients "en compte" disposent d'aménagements particuliers et individuels.
Si vous commandez à partir de votre compte client, il va vous être demandé de valider votre commande. Une fois cette opération réalisée, votre commande sera prise en compte et considérée comme acceptée, vous ne pourrez plus la modifier ou l'annuler 3 jours francs ouvrables avant la date de livraison. Passé ce délai, vous ne pourrez en aucun cas la refuser et serez obligé de la payer. Ne validez donc pas votre commande si vous n'êtes pas certain de vos choix.
Pour être valable, vous devrez nous confirmer votre modification, par courriel, fax ou courrier.
Dans le cas d’une réservation anticipée (pour un délai de 3 semaines après le jour de la commande), le versement d’un acompte par chèque ou virement égal à 30 % vous sera demandé pour prendre en compte votre réservation.
Le solde devant alors nous parvenir au plus tard dans un délais de 3 jours ouvrables.
Les professionnels de la restauration et de la vente ne règlent pas les frais de livraison.
Nos produits sont conditionnés en emballage spécifique garantissant le respect de la chaîne du froid de nos locaux à votre lieu de réception.
Le buffet doit être consommé le jour de la livraison et dans les 2 heures suivant la sortie de leurs emballages.
L'Atelier des Pâtes ne prendra en compte que les réserves précises émises par le client, au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier.
Par mesure d'hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise - ni échangée. Respectez les conditions de conservation, (+ 4°C). Les photos ne sont pas contractuelles et sont protégées par le copyright. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération.
L'Atelier des Pâtes ne prendra en compte que les réserves précises émises par le client, au moment de la livraison et figurant sur le bon de livraison dûment signé par ce dernier.
Vous recevrez un e-mail de validation de votre commande reprenant le detail de votre commande.
Une fois la commande validée, les prix sont fermes. Sur le catalogue, les prix peuvent être modifiés sans préavis. Les factures sont payables à l'Atelier des Pâtes. Possibilité de règlement par carte bancaire (au magasin), par chèque ou virement ou à réception de facture pour les clients en compte.
Indiquer avec exactitude et précision vos coordonnées exactes, toute erreur ou retard ne pourra être imputé à L'Atelier des Pâtes dans le cas d'informations erronées ou en cas de force majeure indépendante de notre volonté.
Dans le cas où vous seriez absent dans le créneau de livraison prévu, notre livreur ne pourra patienter. Une livraison au tarif ‘Express’ (double) sera à nouveau assurée en fin de tournée, sans garantie d'horaire.
Clause de réserve de propriété : notre société se réserve la propriété de la marchandise vendue jusqu’à son paiement intégral (loi N°80-335 du 12 mai 1980).
En cas de contestation ou de litige de toute nature, seul le Tribunal de Mulhouse est compétent.
|
|
DONNEES PERSONNELLES :
Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ".
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.
Contactez-nous à l'adresse suivante :
L'Atelier des Pâtes sarl,
18 avenue d'italie
68100 ILLZACH
Tel: 03 89 31 89 22
Fax: 03 89 31 94 12
|